COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 Août 2011
L’an deux mille onze, le 09 août à 20 H 00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance extraordinaire à la mairie de Saint-Hippolyte, salle du Conseil, sous la présidence de M. Serge CAGNON, Maire.
La convocation a été adressée aux conseillers municipaux et affichée le 03.08.2011.
Nombre de membres en exercice : 13
Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Mme LEPERS Martine, Mr FLESCH Luc, Mr LEHMANN Bruno, Mr BITARD Paul excusés.
Secrétaire de séance :
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil. Mr GARET Hervé a été désigné pour remplir ces fonctions.
ORDRE DU JOUR
1-Décisions modificatives : budget lotissement et budget principal.
2-Questions diverses.
1- Délibération N°2011-1 Décision modificative budget lotissement.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget de l’exercice 2011 :
Section de fonctionnement :
Dépenses :
Article 605 : + 80.000 €
Recettes :
Article 71355 : + 41.165 €
Article 774 : + 7.234 €
(la section de fonctionnement au budget primitif était excédentaire de 107.879,71 €. Elle reste excédentaire de 76.278,74 € en prenant en compte la présente décision modificative).
Section d’investissement :
Dépenses :
Article 3555 : + 41.165 €
Recettes :
Article 1641 : + 41.165 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, la décision modificative énoncée ci-dessus.
2-Délibération N°2011-2 Décision modificative budget principal.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget de l’exercice 2011 :
Section investissement :
Dépenses :
Article 458102 : + 312.28 €
Recettes :
Article 458202 : + 312.28 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, la décision modificative énoncée ci-dessus.
3-Questions diverses.
Fête patronale : elle aura lieu les jours suivants : 20,21,27 et 28 août 2011
Un droit de place de 150 € sera demandé.
Elections prud’homales : la commission devra se réunir avant le 1er septembre pour établir la liste électorale.
La séance est levée à 21 H 00.