COMPTE- RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 juin 2010
L’an deux mille dix et le 25 juin à 20 H 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session extraordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge CAGNON, Maire.
Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Mme LEPERS Martine, Mr Bruno LEHMANN excusés.
Mme LANZARINI Marie-Joëlle a été nommée secrétaire.
ACHAT DE MATERIEL POUR LA FONTAINE
Le Maire informe le conseil municipal que plusieurs pièces ont été nécessaires pour la remise en eau de la fontaine (comme par exemple des cartouches anti-calcaire), Mr PECHIN Christophe a personnellement commandé les pièces et procédé au règlement dont le montant s’élève à 77.72 €.
Le conseil municipal, l’exposé du Maire entendu, décide de rembourser Mr PECHIN Christophe en lui versant la somme de 77.72 €.
VENTE DE BOIS
Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, décide :
- de vendre du bois de chauffage à 7.60 € le stère à Mr KLINGUER Didier, forestier, domicilié 5 rue Viette à BLAMONT (25310) ; coupe de bois réalisée sur la parcelle cadastrée section E N° 118, lieu-dit « sur les Chauffours ».
- de vendre des grumes de bois à 75 € le m3 à Mr VACELET Olivier, Menuisier, domicilié 7 B rue Neuve à BLAMONT (25310) ; parcelle cadastrée section B n°37.
DROIT DE PLACE : FETE PATRONALE et RESTAURANT « LE ST HIPPOLYTE »
- L’actuel locataire de la place pour la fête patronale (Mr PHILIPPE) ne donne pas suite cette année. A priori, il ne devrait pas y avoir de manège sur la place du Clos Pascal.
- En ce qui concerne le restaurant « Le St Hippolyte », un droit de place lui a été accordé pour installer quelques tables en terrasse, côté Couvent, sur une surface de 22 m2 au prix de 5 € le m2. Il lui sera demandé de veiller à ce que le passage reste libre, et d’en informer ses clients.
RECENSEMENT DES PROBLEMES DE COLLECTE D’ORDURES MENAGERES
Nous sommes tenus de changer notre système de ramassage des ordures à compter de Juin 2011. Deux systèmes sont actuellement en projet : un procédé de ramassage à la levée ou un procédé de ramassage à la pesée.
La communauté de communes étudie le procédé de ramassage à la levée ; des containers seront distribués aux ménages, la taille de ceux-ci sera fonction du nombre de personnes composant le foyer.
Il est demandé à chaque conseiller de rapporter les problèmes éventuels sur son secteur à la mairie avant le 02 juillet 2010.
LE POINT SUR LES TRAVAUX
- Les travaux de sécurité de la RD 437 débutent le lundi 28 juin pour une durée approximative de 7 semaines, les riverains ont été prévenus.L’appel d’offres concernant les travaux de sécurisation de la falaise sera lancé le 15 juillet, les travaux devraient débuter en septembre 2010.
- Les travaux du lotissement sont prévus cet automne ; le prix de vente des parcelles de terrain ne peut être fixé qu’ à l’issue de l’appel d’offres soit fin juillet.
- Le Maire rappelle l’estimation globale du projet de lotissement : 809 447,37 € H.T soit 968 099.05 € TTC. Les travaux faisant l’objet du marché à procédure adaptée sont estimés à 646 959 € H.T.
- Projet de construction d’un local fermé pour abriter les surpresseurs installés sur le réservoir de la Chapelle,
- Construction d’un garage à vélos dans la cour de l’école maternelle,
- Projet de rénovation du toit du couvent : la commune souhaite lancer une souscription avec l’aide de la Fondation du patrimoine pour financer une partie des travaux. Un crédit d’impôt (66 % de la somme versée) est accordé aux particuliers et Entreprises, si le montant total de la souscription atteint 5 % du montant des travaux, un versement supplémentaire sous forme de subvention sera versé par la Fondation du Patrimoine.
- Les analyses d’eau prélevées sur les deux réservoirs sont conformes aux normes de potabilité.
COMPTE RENDU DE LA FETE DE LA MUSIQUE
Il faut avouer que la fête de la musique n’a pas eu un grand succès cette année.
Le temps il est vrai ne s’y prêtait pas. Diverses solutions ont été évoquées pour essayer de redonner un peu dynamisme à cette manifestation.
AVANCEMENT DE GRADE
Vu l’avis favorable de la commission administrative paritaire réunie le 15/06/2010,
Le conseil municipal, l’exposé du Maire entendu, décide de créer l’emploi d’adjoint technique 1ère classe à compter du 1er août 2010.
QUESTIONS DIVERSES
- Changement de statut de Mr Stephane CHOGNARD, qui a réussi l’examen professionnel d’adjoint technique 1ère classe. Nous le félicitons.
- Banque alimentaire : le maire propose de verser la subvention prévue au budget : soit 800 € à Besançon et 700 € à Pont de Roide.